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Règlement no. 1

Admission des membres, assemblée générale et conseil d'administration

 

Admission des membres

 

1- Toute personne peut être membre si :

a) elle peut utiliser le titre de chimiste ou de biochimiste, et peut exercer la chimie ou la biochimie selon les lois en vigueur;

b) elle en fait la demande.

 

2- Il n'y a aucun frais pour devenir membre de l'Association.

 

Assemblée générale

 

3- L'assemblée générale annuelle a lieu au plus tard le 30 avril de l'année suivant la fin de l'année financière, laquelle débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

 

4- Le quorum de l'assemblée générale annuelle et de toute autre assemblée générale est formé par les personnes présentes.

 

5- Seule l'assemblée générale a le pouvoir d'adopter ou de modifier des règlements.

 

6- Le conseil d'administration est composé de huit membres, qui sont élus lors de l'assemblée générale annuelle pour un mandat qui se termine à la prochaine assemblée générale annuelle.

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7- Un poste qui devient vacant au conseil ou qui n'a pu être comblé à l'assemblée générale annuelle peut être comblé lors d'une assemblée générale autre qu'un assemblée annuelle pour un mandat se terminant à la prochaine assemblée annuelle.

 

Conseil d'administration

 

8- Le conseil se réunit au moins quatre fois par année, et il ne peut s'écouler plus de quatre mois entre deux réunions.

 

9-Le quorum est de trois membres.

 

10-Le trésorier, le secrétaire et le président sont élus par le conseil à la première réunion suivant l'assemblée générale annuelle.

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11- Une assemblée du conseil d'administration a lieu immédiatement après l'assemblée générale annuelle notamment pour élire les officiers.

 

12- Malgré les articles 6 et 7, lorsque le maximum de sièges comblés au conseil n'a pu l'être lors d'une assemblée générale, le conseil d'administration peut élire par cooptation un maximum de deux membres du conseil, le mandat des membres cooptés se terminant à l'assemblée générale annuelle suivante.